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L’Arcep sonde les opérateurs sur l’avenir des fréquences mobiles en France, leur réattribution, la 6G et plus encore
Alors que les autorisations d’utilisation des fréquences mobiles arriveront à échéance entre 2030 et 2035, l’Arcep lance une vaste consultation publique pour préparer leur réattribution et anticiper les enjeux liés à la 6G et aux nouvelles technologies.
L’Arcep a annoncé, le 13 octobre, le lancement d’une consultation publique sur l’avenir des fréquences mobiles en France. Objectif : préparer dès maintenant le renouvellement des autorisations accordées aux opérateurs pour l’exploitation de leurs réseaux, qui expirent progressivement entre 2030 et 2035.
Ces fréquences situées dans les bandes 700 MHz, 800 MHz, 900 MHz, 1800 MHz, 2,1 GHz, 2,6 GHz et 3,5 GHz, sont essentielles au fonctionnement des réseaux mobiles actuels. Leur réattribution à long terme représente un enjeu stratégique pour le secteur, indique le régulateur, tant sur le plan de l’investissement et de la concurrence que pour l’aménagement numérique du territoire et la transition écologique.
“L’ensemble des autorisations d’utilisation de fréquences attribuées aux opérateurs mobiles dans l’Hexagone ont des échéances qui s’échelonnent entre 2030 et 2035. La réattribution des fréquences associées porte des enjeux stratégiques pour le secteur, en particulier en matière d’investissements dans les réseaux, de concurrence, d’aménagement numérique des territoires ou d’innovation. Aussi, l’Arcep engage dès à présent les réflexions afin que les conditions des réattributions de ces fréquences puissent être fixées suffisamment en amont des échéances des autorisations existantes et apporter ainsi de la prévisibilité au secteur”, explique le gendarme des télécoms dans un communiqué.
L’Arcep souhaite aussi anticiper l’arrivée de nouvelles bandes de fréquences, notamment 1,4 GHz, 3410–3490 MHz et 6 GHz, qui pourraient être utilisées pour les futures générations de réseaux. Le régulateur explique aussi apporter “de la visibilité sur l’avenir de la bande 3410 – 3490 MHz et sur les enjeux d’un réaménagement de la bande 3,4 – 3,8 GHz, à la suite de la consultation publique menée du 23 juillet 2024 au 4 novembre 2024”.
La consultation s’intéresse également à l’impact des nouvelles technologies sur le fonctionnement des réseaux mobiles : la connectivité satellite directe aux smartphones (“Direct-to-Device”), l’intelligence artificielle, l’informatisation des réseaux ou encore la 6G, dont les premières expérimentations sont attendues dans la prochaine décennie.
Cette démarche s’inscrit dans la continuité des travaux engagés par l’Arcep depuis plusieurs années, notamment ceux sur le “futur des réseaux mobiles” et l’étude sur l’évolution des usages publiée fin septembre 2025. Les acteurs du secteur, opérateurs, industriels, collectivités et associations, sont invités à transmettre leurs contributions avant le 15 décembre 2025.