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Pornographie en ligne : après Pornhub, l’Arcom veut aussi cibler les petits sites et faire bloquer les récalcitrants par les opérateurs
La régulation s’intensifie autour de l’accès des mineurs aux contenus pornographiques. Et le gendarme de l’audiovisuel n’entend pas reculer.
Cet été, l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) avait marqué un tournant en causant le blocage de plusieurs géants du X, dont Pornhub et YouPorn, accusés de ne pas protéger efficacement les mineurs. Malgré leurs campagnes médiatiques et la hausse massive de l’usage de VPN, l’accès à ces plateformes reste coupé en France depuis plusieurs semaines.
Mais l’histoire ne s’arrête pas là. Après avoir frappé les leaders de l’industrie, l’Arcom prévoit désormais d’étendre son action aux sites pornographiques de moindre envergure. Objectif : généraliser les procédures de vérification de l’âge avant la fin de l’année et faire peser la même pression sur l’ensemble de l’écosystème. Jusqu’ici, seuls quelques mastodontes comme Pornhub, YouPorn, XVideos, XNXX, xHamster ou encore TNAFlix étaient concernés par les injonctions du régulateur. La stratégie est désormais claire : multiplier les enquêtes, adresser des mises en demeure, puis bloquer ou déréférencer les sites non conformes.
Les effets sont déjà visibles : la majorité des plateformes ciblées ont fini par suspendre volontairement leur service en France ou se mettre en conformité, même si ces cas restent rares. L’offensive française s’appuie sur la loi SREN (Sécurité et Régulation de l’Espace Numérique), mais elle ne fait pas l’unanimité à l’échelle européenne. Plusieurs acteurs étrangers, comme Hammy Media (propriétaire de xHamster), ont contesté l’application de ces règles aux sites domiciliés dans d’autres pays de l’UE.
Si la justice administrative parisienne leur avait donné raison dans un premier temps, le Conseil d’État a finalement validé la position française. Le 18 septembre dernier, un nouvel avis est venu renforcer cette orientation : l’avocat général de la Cour de Justice de l’Union européenne a estimé que les autorités françaises pouvaient bien exiger des sites étrangers qu’ils respectent les obligations locales de contrôle de l’âge. Avec ce nouvel élargissement, la régulation prend une autre dimension. L’Arcom mise sur un effet dissuasif : la menace de blocage, de sanctions ou de déréférencement incite de nombreux sites à quitter d’eux-mêmes le marché français ou à mettre en place des systèmes plus solides, comme le double anonymat.