"La saisine provient d’un particulier qui n’a pu enregistrer une émission diffusée par le câblo-opérateur. L’ARMT pourrait donc, si cette saisine est jugée recevable, rendre enfin sa première décision d’ici à deux mois".
Au coeur du ministère de la Culture, L’ARTM ne compte que 2 salariés. L’Autorité a coûté 100 000€ aux contribuables (budget de fonctionnement). Son Président, Jean Musitelli, estime que l’ARTM ne "coûte pas très cher".
Bientôt remplacé par HADOPI, l’ARTM "laissera une trace très fugace dans l’Histoire" conclut son président.
HADOPI : (Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet)
Selon Bloomberg, Disney et Skydance envisageraient de participer au nouvel appel d'offres lancé par la…
Bouygues Telecom enrichit son bouquet TV ce 9 novembre avec deux nouvelles chaînes thématiques accessibles…
Quelques jours après le vol de plus de 100 millions d’euros lors d'une cyberattaque, le…
Le gouvernement envisage de pouvoir suspendre temporairement l'accès aux réseaux sociaux en cas de violences…
À la veille de sa présentation officielle, Orange a mis en ligne une importante mise…
Après une succession de cyberattaques visant des administrations et des entreprises, un projet de loi…