"La saisine provient d’un particulier qui n’a pu enregistrer une émission diffusée par le câblo-opérateur. L’ARMT pourrait donc, si cette saisine est jugée recevable, rendre enfin sa première décision d’ici à deux mois".
Au coeur du ministère de la Culture, L’ARTM ne compte que 2 salariés. L’Autorité a coûté 100 000€ aux contribuables (budget de fonctionnement). Son Président, Jean Musitelli, estime que l’ARTM ne "coûte pas très cher".
Bientôt remplacé par HADOPI, l’ARTM "laissera une trace très fugace dans l’Histoire" conclut son président.
HADOPI : (Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet)
Votre magazine hebdomadaire "Totalement Fibrés" est de retour pour une nouvelle saison, en direct tous…
Le saviez-vous : Amazon propose la livraison de courses Monoprix le jour même, et les…
Après un premier passage en commission au Sénat, le texte visant à interdire les réseaux…
Entre stratégie historique, exploration spatiale, roguelike tactique et aventures fantastiques, la nouvelle sélection de jeux…
Faut-il s'attendre à voir les prix de Netflix augmenter en France d'ici quelques mois ? …
Les abonnés Free TV devront s’adapter : le compte X n’assure plus de support direct…