"La saisine provient d’un particulier qui n’a pu enregistrer une émission diffusée par le câblo-opérateur. L’ARMT pourrait donc, si cette saisine est jugée recevable, rendre enfin sa première décision d’ici à deux mois".
Au coeur du ministère de la Culture, L’ARTM ne compte que 2 salariés. L’Autorité a coûté 100 000€ aux contribuables (budget de fonctionnement). Son Président, Jean Musitelli, estime que l’ARTM ne "coûte pas très cher".
Bientôt remplacé par HADOPI, l’ARTM "laissera une trace très fugace dans l’Histoire" conclut son président.
HADOPI : (Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet)
Découvrez le nouvel épisode de notre magazine hebdomadaire Totalement Fibrés, où nous vous résumons l’essentiel…
La lutte contre le piratage et le streaming illégal continue de s'intensifier pour l'Arcom, qui…
Une aventure pour toute la famille, deux films de Tommy Lee Jones ou encore une…
De l'aventure avec Lara Croft ou Obi-Wan Kenobi débarque dans la sélection Prime Gaming de…
Avec environ deux millions de touristes extra-européens attendus à Paris pour les Jeux Olympiques, les…
Une nouvelle promo sur la Freebox pour découvrir le service de streaming Filmo qui propose…