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Un retraité condamné à 2 mois de prison et 33000 euros
Catégorie Presse
, publié le 02 juillet 2009 à 13h58 par Fouzi Habibi .png)
Un retraité a été condamné par le Tribunal Correctionnel pour avoir téléchargé 426 films, 16 séries et plus de 12 500 titres musicaux. Il a écopé de deux mois de prison avec sursis et 33 000 € de dommages et intérêts (qu’il devra payer à l’industrie du disque et du film ndlr). Dans cette affaire, ce n’est pas de moins de 19 plaignants qui se sont portés partie civile (dont Sony, Paramount, la SCPP, la Sacem, etc...), à hauteur d’1 à 2 € par titre musical et de 7 à 12,00 € par film.
Pour sa défense, le quinquagénaire originaire de Vannes a indiqué au tribunal qu’il n’était pas au courant du caractère illégal du téléchargement et que les fichiers (Joséphine l’ange gardien, album de Céline Dion, Pascal Obispo...) lui servaient uniquement à un usage personnel. Force est de constater que ça n’aura pas suffit à attenuer sa condamnation.
F. Mitterrand veut que l’Hadopi 2 (...)
COMMENTAIRES DES LECTEURS (56)
Posté le 02 juillet 2009 à 13h58
12000 titres ? mrrrdddd
josephine ange gardien!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! putain ca c'est du piratage!!!!!!:|-D
Posté le 02 juillet 2009 à 14h00
sacem, scpp, sony, etc.... n'ont pas honte !!! il y a autre chose a faire avec sa pension de retraite !!
Posté le 02 juillet 2009 à 14h14
Bof il ne faut être très cultivé pour pirater Joséphine Ange gardien.
Posté le 02 juillet 2009 à 14h23
<quote> moi j'aimerais bien savoir comment il s'est fait piquer ?</quote>
au cours d'une perquisition pour une autre affaire (escroquerie je crois)
Posté le 02 juillet 2009 à 14h24
Faudrait quand même qu'ils comprennent que ce n'est pas de l'argent manqué ! Si le petit vieux n'avait pas piraté, est-ce qu'il aurait acheté pour 33000 euros de médias ? certainement non !
Autre chose : est-ce que toutes ces sociétés qui vont toucher des sous, vont reverser leur pourcentage aux artistes ? Je pense que non, car ça ne rentre pas par le circuit habituel d'achat. Résultat, 100% pour ces compagnies, au nom des artistes !
Posté le 02 juillet 2009 à 14h25
Josephine ange gardien c'est une serie, ca peut s'enregistrer une serie TV, c'est pas du piratage ca :-|
Posté le 02 juillet 2009 à 14h26
B-) {{peut on connaitre le nom de l'opérateur qui a "balancé" le nom de ce monsieur ?}} B-)
Posté le 02 juillet 2009 à 14h31
La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a adopté mercredi le projet venant compléter la loi Hadopi, en y intégrant une quinzaine d'amendements soumis par le rapporteur du texte, le sénateur UMP Michel Thiollière.
Entre autres modifications apportées au texte d'origine de cette « Hadopi 2 », la commission a notamment estimé qu'il n'était pas nécessaire de faire figurer au casier judiciaire les infractions punies par une suspension de l'abonnement à Internet, et validé le principe d'une amende de {{3750}} euros venant frappé l'internaute suspendu qui chercherait à s'inscrire chez un autre fournisseur d'accès.
Posté le 02 juillet 2009 à 14h43
Le dossier trouve son origine dans une perquisition menée au domicile du prévenu, à Ploeren, le 20avril 2006. Les gendarmes viennent alors pour une tout autre raison. Ils recherchent des éléments dans le cadre d'une enquête pour des faits d'escroquerie. Mais ils découvrent, au passage, des ordinateurs et des disques durs remplis de fichiers obtenus illégalement. Le butin est loin d'être anodin: 12.591fichiers musicaux, 426films et plusieurs dizaines de logiciels piratés via un célèbre logiciel d'échanges pair à pair. La procureur avait requis une peine de deux mois de prison avec sursis mise à l'épreuve, peine confirmée par le tribunal. Les organisations professionnelles du film et du disque avaient réclamé près de 40.000EUR de dommages et intérêts. Elles en obtiennent finalement 33.000EUR.
Posté le 02 juillet 2009 à 14h48
Les 2 mois de prison avec sursis c'est parce qu'il a telecharge que de la merde??? xD
Posté le 02 juillet 2009 à 14h57
<quote>Pour sa défense, le quinquagénaire originaire de Vannes a indiqué au tribunal qu'il n'était pas au courant du caractère illégal du téléchargement</quote>
Il a pris le juge pour un con, tant pis pour lui :-/ !
Posté le 02 juillet 2009 à 15h06
<quote> Le butin est loin d’être anodin : 12.591fichiers musicaux, 426films et plusieurs dizaines de logiciels piratés </quote>
faut pas déconner, c'est plus de la copie privée mais bel et bien du commerce, de toute manière il s'est fait coincer à l'origine pour escroquerie donc no comment.
* bizarre que dans cet article très raccourci on ne dit pas que la personne est un escroc
Posté le 02 juillet 2009 à 15h09
<quote> ca nous dit pas comment il s’est fait chopé ! </quote>
Le dossier trouve son origine dans une perquisition menée au domicile du prévenu, à Ploeren, le 20avril 2006. Les gendarmes viennent alors pour une tout autre raison.
-
Posté le 02 juillet 2009 à 15h10
Il serait peut être intéressant de signaler que tous les supports de stockage vendus dans le commerce sont déja soumis à une taxe de la SACEM. Il serait intéressant de savoir à quoi sert si la SACEM se porte partie civile dans ce genre d'affaires ?
Posté le 02 juillet 2009 à 15h16
<quote>Joséphine l'ange gardien</quote>
En plus ils ont dû compter comme piratage les émissions qu'il a enregistré depuis sa TV.....en payant la taxe sur la copie privée, c'est pas ça.... :-o:-/
Posté le 02 juillet 2009 à 15h26
"smiley peut on connaitre le nom de l'opérateur qui a "balancé" le nom de ce monsieur ? smiley "
J'aime bien le sous entendu idiot qui se glisse dans ce type de commentaire. Personne, il s'agit d'une autre affaire qui n'a rien à voir avec la piratage pour laquelle les gendarmes ont effectuée une perquisition à son domicile. Dans le cadre de la perquisition ils ont fouillé le contenu de son disque dur.
Et là ils ont crée ce que l'on nomme une procédure incidente, c'est à dire une autre affaire "incidente" à la première. Les deux n'étant pas liées il s'est retrouvé devant le juge pour cette affaire là (pour la seconde on ne sait pas encore)
Le tribunal sur lequel il est tombé est connu pour une certaine fermeté et voila.
Posté le 02 juillet 2009 à 15h27
il n'a pas volé,il en faisait pas commerce,ils n'ont rien perdu,bande de con.cette réprimande est là que pour forcer à passer à la caisse.
Posté le 02 juillet 2009 à 15h37
A l'industrie du disque:" Bande de crevards!" C'est le "partage" qui est attaqué, il y a des personnes sur cette planete qui ne veulent pas que NOUS partageons. Il veulent encore du fric, plus de fric, plus de pouvoir, rien QUE pour leurs gueules! Bande de crevards! ! ! ! <br />
Sinon, la crise, qui c'est qui paye finalement? Pas moi !
Posté le 02 juillet 2009 à 15h40
moi ce que je me demande c'est comment ils ont pu savoir que tout les fichiers vener de téléchargement illégaux réalisé par la personne?
Bah oui quand un copain viens chez toi avec son disque dur sur lequel il a copiée des fichiers et que tu les récupère ce n'ai pas toi qui commet l'acte de téléchargement illégal il me semble
donc ....
Posté le 02 juillet 2009 à 15h47
A mon avis que ça soit toi ou pas ça change rien.
Vu qu'ils considère le téléchargement comme de la contrefaçon, si tu les as sur ton disque dur tu es coupable de recel. (C'est une supposition, je connais pas exactement le point de vue de la loi sur ça)
Posté le 02 juillet 2009 à 15h53
B-)
Réponse à l'anonyme qui me répond :
"J'aime bien le sous entendu idiot qui se glisse dans ce type de commentaire."
1 / La liberté d'expression
2/ Ne pas avoir peur de signer son commentaire
3/ Penser à acquérir un bon correcteur orthographique.
4/ Sans rancune ;-)
Posté le 02 juillet 2009 à 16h01
on vit une époque formidable........
mimie mati en plus serieux c'est une émissions que toutes les vieilles regardent, enregistrent et parfois "Diable" elles se les prêtent......
vite la sacem interdit les enregistreur sur dvd fais des perquise dans toutes les provinces de france, sauve la pov mimie mati qui se fait spoliée.
fais fermer les supermarchés qui vendent les supports vierges sur lesquels les gens paye des taxent pour leur sauvegarde personnelle (oh tiens ça me rappel une présomption de culpabilité ça...)
vite la sacem y a du pain sur la planche après il faudra condamnés tous ces salopard de fabricant qui font exprès de produire des cd et dvd vierges des cassettes mini dv et surtout ton plus grand ennemi le disque dur.
escrocs ou pas ce genre d'opération ça nous montre juste qu'ils nous prennent pour des pigeons, des vaches a lait, des idiots, des pfff y a pas assez de mots.
et au fait oublié pas la taxe télévisuel qui sert à payer les films qui sont plus que rentabilisé de ah bah oui sont tous morts ou presque les acteurs "français" qu'on voit trop régulièrement.
Posté le 02 juillet 2009 à 16h05
L'article ne nous dit pas tout, mais comment faire la différence entre piratage et copie privée ?
Les séries télés peuvent sans aucun problème être copiées sur un disque dur à partir d'une clé TNT branchée sur un ordinateur. Idem pour la musique, si dans le cercle familial, l'original s'y trouve.
Alors, à moins qu'ils aient eu une commission rogatoire les autorisant à avoir les logs chez son fournisseurs d'accès internet, je ne vois pas comment il est possible de faire la différence entre une copie privée et un téléchargement illégal.
Chez moi, il n'est pas rare que je conserve sur DVD des films passés à la télé. Cela ne fait pas de moi un pirate pour autant.
La Terre tourne à l'envers...
Posté le 02 juillet 2009 à 16h14
la frontière pirate et simple copie privée est floue
et ils vont jouer dessus avec le nouveau hadopi qui de toute façon sera adopté,
étant présumé coupable n'importe qui va galérer pour justifier de son innocence
mais le pire pour moi n'est pas la
c'est la surveillance forcée après condamnation qui me dérange,
je pense qu'on est déjà assez épié dans la rue à notre insue,
que trop d'infos personnelles circules sur le net, les puces biométriques
et le reste alors à moins de préparer un régime très totalitaire
je ne voit pas l'intérêt pour le gouvernement.
enfin c'est un peu HS mais tant pis,
cet escroc bah je le plainds pas mais je condamne la façon de faire du pays.
Posté le 02 juillet 2009 à 16h14
on aurait du le bloquer chez lui, le temps qu'il visionne tous ses films et écoute toute sa musique.
certes, des mois d'astreinte à résidence mais quand le vin est tiré, il faut le boire :-D
Posté le 02 juillet 2009 à 16h22
<quote>on aurait du le bloquer chez lui, le temps qu'il visionne tous ses films et écoute toute sa musique. certes, des mois d'astreinte à résidence mais quand le vin est tiré, il faut le boire smiley</quote>
surtout que c'est un supplice les séries françaises=> plus pourries tu meurt......
les exemples ne manquent pas, un ptit pour la route Hélène et les garçons....PTDR
et puis c'est pareil pour la musique, serieux c'est vraiment con de se faire niquer pour des " artistes" français....comme eux....
Posté le 02 juillet 2009 à 16h37
Mais qui est capable d'écrire ces posts où on le condamne parce-que c'était un escroc ?
1 : on en sait rien l'article ne traite pas çà.
2 : on parle ici de la sanction pour "piratage"
Faut pas mettre ces Âœufs dans le même panier !!!
Cette sanction est scandaleuse. Hadopi est une aberration. J'ai qu'une envie, c'est de casser la gueule au gens qui défendent çà.
Pour moi, il est clair, n'aurait pas acheté çà sil n'y avait pas eu le téléchargement. Personne n'a perdu d'argent dans cette histoire à part lui.
Les séries française s'est vraiment merdique mais apparemment c'était son truc. Il doit avoir envie d'foutre une rouste à Joséphine maintenant. Je ne parle même pas d'Obispo.
Qui descend dans la rue avec moi ?? ^^
Notre pays devient une dictature à peine voilée.
Posté le 02 juillet 2009 à 16h49
C'est peut être exagéré des 2 cotés en fin de compte: le pirate pourra t'il écouter entièrement ses 12500 titres dans sa vie, et pis télécharger l'ange gardien mimi mathy, alors que ça passe et ça repasse sans arrêt sur une chaine de télé... bon, et puis du coté des sévères, c'est abusif aussi, 2 mois de prison et 33000 euros à payer, lol, c'est pire qu'un fort excès de vitesse en ville avec le risque de tuer quelqu'un !! Bref, dans cette affaire, l'intelligence brille par son absence.
Posté le 02 juillet 2009 à 17h16
Petite question : j'ai environ 200 films en DVD. Si je les télécharge tous (mais que je ne les partage pas via P2P) et que l'on decouvre sur mon DD que j'ai tous ces films. Puis je me defendre en prétendant à la copie privée?
Posté le 02 juillet 2009 à 17h27
Allez messieurs foute le en prison et jetez les clés a la mer. Pauvre con de vieux qui n'as pas de quoi ce payer pascal obispo , josephine??????????. ANSI vas la fRANCE .Demain chroniques des prochains chapitres . A demain est bonsoir Mrs,dames .:->
Posté le 02 juillet 2009 à 17h39
<quote>Petite question : j'ai environ 200 films en DVD. Si je les télécharge tous (mais que je ne les partage pas via P2P) et que l'on decouvre sur mon DD que j'ai tous ces films. Puis je me defendre en prétendant à la copie privée ?</quote>
Bien sûr, puisque tu as déjà payé les DVDs (c'est pas des "gravés", n'est-ce pas), et que tu as payé une taxe sur la copie privée comprise dans le prix de ton DD (si si).
Posté le 02 juillet 2009 à 17h41
<quote>peut on connaitre le nom de l'opérateur qui a "balancé" le nom de ce monsieur ? smiley</quote>
Aucun, il c'est fait avoir lors d'une perquisition pour escroquerie
Posté le 02 juillet 2009 à 18h48
Réponse a Herve Non le gars c'est fait chopé bêtement en faite les gendarmes sont aller chez lui faire une perquisition pour une affaire d'escroquerie et par surprise et à la stupéfaction des gendarmes ils on découvert une collection pirate des disque durs remplis de fichier piraté etc .... :-p:-p:-p L'excuse Bidon qu'il a sortie au gendarmes je savait pas que télécharger c'était illégale arrête même ma sÂœur trouverais mille fois mieux comme excuse :-o:-o:-p:-p:->:->:->:->:->:-):-D:-D:|-D
Posté le 02 juillet 2009 à 19h00
donc maintenant et pour conclure vu l'entendu du piratage en france et dans le monde quand la police ne pourra pas vous coincer pour un fait quelconque elle n'aura qu'à consulter votre médiathèque, ludothèque, DD, lecteur mp3, etc pour une fois sur deux vous coincer pour autre chose.... va falloir agrandir les prisons et vite ....
Posté le 02 juillet 2009 à 19h51
C'est lamentable de telles sanctions. Les gens qui téléchargent ne sont pas que des pirates, ils sont aussi des consommateurs et certainement les clients de ceux qui portent plainte. {{Je rêve qu' un jour les consommateurs se révoltent et boycottent tous les produits de ces grandes firmes}}
Posté le 02 juillet 2009 à 19h51
Celine Dion a été obligée de n'acheter qu'un jet privé sans le son dolby-digital à cause du piratage... :|-(
Posté le 02 juillet 2009 à 21h21
Ca y est on en tient un ! Haha ! Ca va faire remonter les ventes tout ça ! Regardons les courbes ... bon rien pour l'instant mais ça va venir .... si .... ça va venir
:-p
Posté le 02 juillet 2009 à 23h28
le lobbyisme des majors de disques n'est que la copie conforme du commerce du tabac appliqué aux films et musiques... en fait il paye son cancer par une amende de 33000€...
Posté le 03 juillet 2009 à 03h20
Pourquoi precisez que ces un retraité ? sa aurai été un jeune sa aurai été preciser ? :-((
Posté le 03 juillet 2009 à 07h29
<quote>Bof il ne faut être très cultivé pour pirater Joséphine Ange gardien.</quote>
Bof, il ne faut pas être très cultivé pour mettre à disposition "Joséphine Ange gardien"...
Posté le 03 juillet 2009 à 07h31
<quote>Pourquoi precisez que ces un retraité ? sa aurai été un jeune sa aurai été preciser ?</quote>
Cette news n'en est pas une véritablement... Ce billet, par le style rédactionnel, ne sert qu'à faire pisser du commentaire...
Posté le 03 juillet 2009 à 07h45
<quote>Cette news n’en est pas une véritablement... Ce billet, par le style rédactionnel, ne sert qu’à faire pisser du commentaire...</quote>
t'as vu " l'auteur " de l'article :o) enfin si on peut appeler cela un article tellement c'est incomplet, orienté , empreint de bétise B-)
Posté le 03 juillet 2009 à 08h30
moi je dis quand on télécharge un film ou une série qui est déjà passé à la télé ce n'ai pas du piratage. cela devrait être autorisé, par contre un film ou une série qui n'est pas encore passé à la télé c pas pareil.
a+
Posté le 03 juillet 2009 à 09h02
Pour info :
- Le retraité a été comdamné pour contrefaçon d'Âœuvre de l'esprit.
- La SACEM demandait 40.000 Eur de dommages-intérêts, à raison de 1 à 2 euros par fichier musical et 7 à 12,50 euros par film, réduit à 33.000 Eur par le tribunal.
- Le butin : 12.591 fichiers musicaux, 426 films et plusieurs dizaines de logiciels piratés.
- Le retraité de 55 ans était consultant en informatique... il a déclarer penser qu'une loi avait légalisé cette pratique...
Dans le cadre de la loi Hadopi, il aurait reçu une lettre recommandée ;-)
Posté le 03 juillet 2009 à 11h02
<quote>il a déclarer penser qu'une loi avait légalisé cette pratique...</quote>
Il aurait du être condamné aussi pour débilité profonde.
Posté le 03 juillet 2009 à 12h28
trop bon ceux qui le défendent sous prétexte d'un droit de partage!
C'est bien de partager ce qui ne nous appartient pas hein? je prete les clés de la ferrari de mon voisin à qui veut l'essayer si ça vous dit, il n'est aps d'accord mais on s'en fout partageons!
Et puis vu le nombre de fichiers... faut pas déconner quand même!
Et les 2 mois de prison si c est du sursis faudrait préciser!
Puis retraité à 50ans...
Posté le 03 juillet 2009 à 12h57
Ca me rappelle le coup du "pauvre" chomeur anglais qui avait 3 ordis et des dizaines de milliers de fichiers téléchargés et de cd dvd vierges, et que les gens avaient osé plaindre!
Puis la le retraité s'est fait pincer à la base pour escroquerie!
Posté le 04 juillet 2009 à 00h03
<blockquote class="spip"><blockquote class="spip">
<br />Bof il ne faut être très cultivé pour pirater Joséphine Ange gardien.
</blockquote>
Bof, il ne faut pas être très cultivé pour mettre à disposition "Joséphine Ange gardien"...
</blockquote>
Bof, il ne faut pas être très cultivé pour faire "Joséphine Ange gardien"...
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