Le CSA envisage un nouvel appel à candidature pour remplacer Numéro 23 sur la TNT

Mardi soir, Olivier Schrameck, le président du CSA, était auditionné par la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Senat. Il a été notamment interrogé sur le cas de la chaîne Numéro 23, dont le Conseil a refusé la vente à NextRadioTV TV et a même retiré l’autorisation d’émettre à compter du 30 juin 2016.

Olivier Schrameck a indiqué qu’il s’agissait d’une « sanction ferme, pas une sanction avec sursis et encore moins un avertissement». De cet fait, «il est clair que la sanction prononcée appelle la perspective d’un appel à candidatures» a-t-il annoncé, en précisant que lors de ce nouvel, le CSA «restera extrêmement attentif à l’objectif de diversité». Un objectif qui faisait partie du cahier des charges de Numéro 23

Le Président du CSA a toutefois précisé qu’avant de lancer cet appel à candidature, il serait « raisonnable d’attendre la présentation éventuelle de recours gracieux ou contentieux». En effet la chaîne Numéro 23 a déposé un recours auprès du Conseil d’Etat, qui «jugera dans les trois mois pour décider s’il y a lieu ou non de confirmer la décision du CSA».

Vous pouvez retrouver l’intégralité de l’intervention d’Olivier Schrameck, sur le site du Senat. Il explique en particulier pourquoi la CSA a prononcé, pour la première fois de son histoire, une telle sanction contre Numéro 23.