Ondes électromagnétiques : le texte de loi dans l’impasse

Du côté des Robins des Toits et d’Europe Ecologie Les Verts, groupe politique qui portait le projet de loi, c’est la soupe à la grimace depuis jeudi soir.

Alors que le texte devait être examiné au Sénat puis voté en vue de son entrée en vigueur, l’examen du projet de loi "relatif à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétique", ne dépassera pas l’article 1.

A minuit et demi le texte a été reporté à une date ultérieure, sans qu’aucun calendrier ne soit définit au grand dam des Robins des Toits : "il faut que le texte soit réinscrit à l’ordre du jour au Sénat – au mieux en octobre, et ça n’est même pas sûr. En d’autres termes après avoir été bloquée à l’Assemblée Nationale, la proposition de loi est bloquée au Sénat."

Après avoir été bloqué puis amputé par l’Assemblée Nationale, la nouvelle mouture du texte, était une nouvelle fois amputée du principe de précaution et de l’obligation de concertation entre les maires et les opérateurs.

Le reste du texte qui avait passé le cap de l’Assemblée Nationale doit désormais être évalué par le Sénat mais le texte croule déjà sous les amendements. Le risque est, qu’après près de 2 ans de débat, le texte définitif soit une nouvelle fois vidé de toute substance et n’obtienne qu’une portée que purement symbolique.

Source : 01NET