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Categories : Brèves

Option SFR Presse : et si tout ça n’était qu’une histoire de TVA ?

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Nous vous parlions la semaine dernière de l’option SFR Presse que SFR allait intégrer dans certains de ses forfaits. Facturée 19.99€ par mois avec une remise de 19.99€ en contrepartie, elle permettra à un accès gratuit aux titres du groupe Altice. Mais les modalités d’application sont encore floues, alors qu’ells peuvent changer beaucoup de choses, dont la TVA.

Comme tout abonnement à des offres de presse, l’option SFR Presse bénéficie d’un taux de TVA réduit à 2,1% contrairement au forfaits télécoms qui ont une TVA normale de 20%. SFR a confirmé à nos confrères de Next Inpact, que le taux réduit serait bien appliqué, mais n’a pas souhaité répondre sur la façon dont la remise serait appliquée. SFR aurait trois possibilités : effectuer la réduction sur le forfait, l’option ou sur les deux : un choix qui n’a rien d’anodin car la TVA reversée à l’Etat pourrait fortement variée. 

Dans le cas où la réduction est appliquée sur l’option, cela ne changera rien, le forfait restera soumis à 20% de TVA. A l’inverse, l’opérateur devra versé 2,1% de TVA sur la partie restante des 19.99€ de l’option et 20% sur la part restante du forfait. 

Pour bien comprendre, NextInpact a pris l’exemple d’un forfait power 5Go à 24,99€ par mois. Actuellement SFR paye 4,16€ de TVA. Si la réduction passe sur l’option SFR Presse, SFR payera toujours 4,16€ par mois. Par contre, si la réduction s’applique sur le forfait, il reste donc 5€ de forfait et 19,99€ d’option. La TVA sera de 0,83€ euros pour le forfait et de 0,41€ pour l’option soit 1,24€ au lieu de 4,16€.

Cet article a été repris sur le site Univers FreeBox

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