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Média Participations et SNE attaquent Free en justice


Catégorie News , publié le 08 décembre 2007 à 00h05 par Fouzi Habibi
Le groupe Média-Participations, groupe d’édition, de presse et de production audiovisuelle, et le SNE (Syndicat National de l’Edition) regroupant, à lui seul, près de 400 maisons d’édition, attaquent Free en justice. Ils reprochent au fournisseur d’accès d’héberger et de favoriser l’échange de bandes dessinées numérisées entre Freenautes par l’intermédiaire des newsgroups. Les bandes dessinées des éditions Dargaud, Le Lombard, Dupuis et Kana (Manga) seraient concernées.

"A la demande du groupe Bande dessinée, le SNE et un éditeur ont assigné, pour contrefaçon le fournisseur d’accès et d’hébergement FREE qui met à la disposition de ses abonnés, via son serveur Usenet, un canal litigieux par lequel transitent des milliers de bandes dessinées protégées par le droit d’auteur"

Une nouvelle affaire qui intervient après la fermeture d’une dizaine de newsgroups suite à une ordonnance d’un juge du Tribunal de Grande Instance (1) (2). La multiplication de ce type d’affaire pourrait sonner le glas de la liberté individuelle et culturelle dans les newsgroups binaires en France.

La justice devrait rendre son jugement le 29 janvier 2008, affaire a suivre..

COMMENTAIRES DES LECTEURS (49)

Posté le 07 décembre 2007 à 23h44
de mieux en mieux...
Posté le 07 décembre 2007 à 23h49
En quoi Free favoriserait-il plus que les autres FAI les échanges de fichiers entre internautes ? :-o Maintenant que l'on sait que même le ministère de la culture y va de son [site->http://zephyrin.ext.culture.fr] d'échange de gros fichiers, en quoi Free serait-il plus attaquable que quiconque ???? :-/ Free est décidément une belle caisse de résonance pour assos de tous poils en mal de publicité.... :o)
Posté le 07 décembre 2007 à 23h52
Arff, lire des BD sur écran, j'ai essayé, c'est vraiment pas terrible !! :-( Rien ne vaut un bon album papier !! B-) Y ont pas trop de soucis à se faire les éditeurs, le support qui remplacera les albums papiers n'est pas encore en circulation !!
Posté le 07 décembre 2007 à 23h55
Meme les BD !!! ça devient grave !!!
Posté le 07 décembre 2007 à 23h57
... y aurait-il une machination en cours ? ...
Posté le 08 décembre 2007 à 00h06
Ça m'étonne qu'il n'aient pas attaqué les fabricants de scanners...
Posté le 08 décembre 2007 à 00h13
<quote>... y aurait-il une machination en cours ? ...</quote> Bien que free travaille fortement à fse aconner une facade de calimero on peut emettre une autre hypothèse : tous les procés initiés à son encontre ou les procés qu'ils inititient rencontrent depuis quelques temps des jugement defavorables. Devant de tels erreurs certains doivent essayer d'en profiter pour rammaser quelques sous ..
Posté le 08 décembre 2007 à 00h16
<quote>Le jugement devrait tomber le 29 janvier 2007.</quote> Il est bientôt temps qu'il arrive ce jugement car 2008 approche ;-)
Posté le 08 décembre 2007 à 00h19
<quote>Arff, lire des BD sur écran, j'ai essayé, c'est vraiment pas terrible !! Rien ne vaut un bon album papier !! </quote> Parfait, laisse donc tes coordonnées tu pourrais servir de temoin au service juridique de Free : "Regardez! bien que pousser par nos services à pirater des BDs sur internet ce freenaute préfere acheter des albums papier"
Posté le 08 décembre 2007 à 00h24
Houlala moi j'attendrai la décision du tribunal puis juste derrière paf j'attaque pour propos calomnieux :-> Et la petite asso à 2 roubles peut rentrer chez elle bien gentiment...parceque là il ne faut pas abuser !!! Il n'y a plus qu'a porter plainte contre FT qui à dissimulé des prise en forme de T partout dans mon entourage !!! Imaginez il y en a meme une sous mon bureau au taf !!!! Mon employeur est il un pirate, un corsaire ou un flibustier ? :-o

tib
Posté le 08 décembre 2007 à 00h41
Ils parlent peut etre des newsgroup binaires pour les BD.... à ceux qui voyent de ce que je parle.
Posté le 08 décembre 2007 à 01h18
L'audience de plaidoirie dans la procédure opposant Média Participations et le SNE au fournisseur d'accès à Internet Free a eu lieu le 28 novembre, c'était il y a quelques jours, et j'en avais pas entendu parler ! Merci UF !! :-) En fait de petite assos... le groupe Media Participations c'est rien moins que Dargaud, Le Lombard, Dupuis.... :-/ Et le SNE, c'est LE syndicat des éditeurs, c'est de la toute grosse puissance juridique !! J'ai trouvé sur le site du SNE l'argument utilisé contre Free : A la demande du groupe Bande dessinée, le SNE et un éditeur ont assigné, pour contrefaçon le fournisseur d'accès et d'hébergement FREE qui met à la disposition de ses abonnés, via son serveur Usenet, un canal litigieux par lequel transitent des milliers de bandes dessinées protégées par le droit d'auteur. (page) C'est donc le newsgroup a.b.bd.french qui est la cause du problème....
Posté le 08 décembre 2007 à 01h21
<quote>Il est bientôt temps qu'il arrive ce jugement car 2008 approche</quote> Veuillez m'excuser.. 2008 bien entendu :|-D <quote>Merci UF</quote> Merci à vous
Posté le 08 décembre 2007 à 03h05
On (freenautes) est dans la m..... :-/
Posté le 08 décembre 2007 à 03h23
Et voilà, Free est encore inquiété à cause d'imbéciles qui sont trop pingres pour acheter les BD qu'ils lisent et qui pensent que l'on peut pirater impunément la propriété des autres. :-((
Posté le 08 décembre 2007 à 05h28
Je crois bien qu'un jour ou l'autre, Free va en avoir raz le bol des attaques à cause des NG binaires (ceux où on peux échanger des fichiers) et va faire comme tout les autres FAI : ne pas/plus y autoriser l'accès !
Posté le 08 décembre 2007 à 07h06
Pauvres chous :o) PS: ça a un rapport leur mentalité de gamin et ce pourquoi ils attaquent Free (à savoir les dessins animés?!)
Posté le 08 décembre 2007 à 07h14
Mission Oliviennes est passé par là :-((
Posté le 08 décembre 2007 à 07h34
<quote>La multiplication de ce type d'affaire pourrait sonner le glas de la liberté individuelle et culturelle en France.</quote> Effectivement, quelle immense atteinte à la liberté que de fermer un NG binaire où les auteurs se font pirater sans vergogne !
Posté le 08 décembre 2007 à 07h41
Il sont vraiment embetant !!! Toujours derriere les freenautes :-((:-((:-((
Posté le 08 décembre 2007 à 07h49
<quote>Effectivement, quelle immense atteinte à la liberté que de fermer un NG binaire où les auteurs se font pirater sans vergogne !</quote> Ce n'est pas dans ce sens qu'il faut interpréter la phrase. La multiplication d'affaire de ce type (tribunaux etc...) pourrait ressembler a celle des us par exemple où vous pouvez etre attaqué pour tout et rien) ! En tout cas moi c comme ça que je l'ai compris :-)
Posté le 08 décembre 2007 à 07h58
Ils aiment bien s'en prendre a Free ! ggrrr
Posté le 08 décembre 2007 à 08h40
<quote>Effectivement, quelle immense atteinte à la liberté que de fermer un NG binaire où les auteurs se font pirater sans vergogne !</quote> Effectivement, vous avez mal compris ma phrase. Sur les newsgroups, il n'y a pas que des fichiers "copyright" :|-(
Posté le 08 décembre 2007 à 10h23
Encore une fois tout est une question de prix de vente ... J'ai encore des BD avec l'étiquette dessus qui datent de plus de 20 ans, où il y a marqué 8F50 ... Aujourd'hui le premier prix en BD, c'est 12€50, soit pas loin de 100 balles ... Donc en ce qui me concerne, j'achète encore pas mal de BD, pour compléter mes séries en cours, ou pour celles qui valent vraiment la peine. Pour le reste, j'en récupère pas mal par tous les autres moyens possibles (P2P, binaires). Free va fermer tous les binaires ? soit, libre à eux, mais pour beaucoup comme moi, la présence des groupes binaires sur les serveur de free, reste l'unique attache qui nous reste à ce FAI, qui part de plus en plus en déconfiture. Si jamais j'étais obligé d'utiliser un serveur de news payant tout le temps (et pas uniquement en complément comme aujourd'hui), plus rien de me retiendrait chez FREE, vu la faible qualité de service fourni et le manque de considération envers leurs clients qui voudraient bien être fidèles ...

zen
Posté le 08 décembre 2007 à 10h52
Le risque est comme dans l'autre affaire de fermer les discussions binaires incriminées et non toutes. A force de procès toutes celles où il y a piratage seront fermées ou filtrées mais je ne pense pas à leur mort totale. Sinon il y a quoi de bien non copyright sur les binaires (c'est une vraie question et pas une boutade hein)?
Posté le 08 décembre 2007 à 11h02
<quote>Free est décidément une belle caisse de résonance pour assos de tous poils en mal de publicité....</quote> +1 :-/
Posté le 08 décembre 2007 à 11h13
A terme tous les binaires seront fermés chez free ... Regardez ce qu'il se passe aujourd'hui avec les films, tous les groupes de films ont été fermé,mais il a simplement suffit de créer un nouveau groupe, avec un nom pas trop connu, et tout le trafic se passe sur ce groupe, qui reste pour le moment ouvert chez free. Mais ca ne va pas durer, ce groupe là fermera, on aura peut etre droit à ce petit manège pendant quelques mois encore, mais à moyen terme, free sera contraint de fermer l'ensemble de la hiérarchie alt.bin
Posté le 08 décembre 2007 à 11h46
Tous cela est une très bonne affaire pour les sites de newsgroup payant, .... Il devrait leur demander des intérêts sur les futurs abonnés ?
Posté le 08 décembre 2007 à 11h58
<quote>Sinon il y a quoi de bien non copyright sur les binaires (c'est une vraie question et pas une boutade hein) ? </quote> Bof pas grand chose. Le plus utile ca reste les démos et patch des jeux a mon gout. (Parceque entre telecharger la derniere démo de 2go sur un serveur saturé ou la prendre sur les ngs avec un débit monstrueux, pour moi y a pas photo) Et apres y a de temps en temps des trucs sous licence creative commons ou gpl qui tombe. D'ailleurs, c'est ammusant de voir que les derniers posts sur le groupe incriminé contiennent des bds sous licence creative commons.
Posté le 08 décembre 2007 à 12h57
ils ont que ca a foutre de leur dix doigts?? ils ont pas du trvail ces gens la? au lieu d'aller a la chasse qu'ils travaillent plus pour fournir du contenu et que ceux ci restent pas dans les tirroirs, peut etre que ce dont ils parlent avec les echange sur le net baisserons car pour l'instant c'est le net qui propose les meilleurs programmes, pas les editeur et chaines de tele. en bref bossez bande de feignats au lieu d'emmerder le monde vous n'etes pas payer pour ca...
Posté le 08 décembre 2007 à 15h53
Bientôt on va porter pleinte contre l'Autoroute du soleil pour complicité de trafic de stupefiants, car elle mes a disposition son autoroute a des traficants de canabis :-o
Posté le 08 décembre 2007 à 16h02
Ils ont qu'à porter plainte contre eux même car je vois pas ce que Free a avoir avec ça ils ne font pas de piratage La plainte sera irrecevable devant n'importe quel tribunal selon moi et je vois pas comment on arriverai à lire des pages scannés sur notre ordi
Posté le 08 décembre 2007 à 17h09
<quote>Bientôt on va porter pleinte contre l'Autoroute du soleil pour complicité de trafic de stupefiants, car elle mes a disposition son autoroute a des traficants de canabis smiley</quote> Vous n'avez pas bien compris la problématique. Il ne s'agit pas de P2P Dans le cas dont on parle, il se trouve que des fichiers illégaux sont bel et bien présents sur des machines appartenant à FREE, puisque leurs serveurs de news feeds les alt.bin. Il ne s'agit pas d'un simple transit sur leur réseau comme ça pourrait être le cas avec l'utilisation de serveurs payant extérieur à FREE, mais d'un réel hébergement (involontaire) de fichiers pour leur grande majorité illégaux.
Posté le 08 décembre 2007 à 19h02
Ce qui tombe sous le cas de la LEN, ils sont non responsable et sensé filtrer a la demande les fichiers litigieux a la demande des ayants droits.
Posté le 08 décembre 2007 à 20h17
<quote>encore un pince sans-rire</quote> chhuuttt :|-D
Posté le 08 décembre 2007 à 20h39
Le piratage a bon dos quand même. Je ne lit pas de BD mais quand je vois le prix d'une BD dans le commerce, je dit que c'est pas possible de vendre ce genre de produit aussi cher. Tous comme les CD, DVD, livres etc, les marges serai réduites d'au moins de moitiers, le petit français pauvre acheterais peut être plus au lieux de se ruiner. Ils devraient déjà revoir leur politique de profits maximum et peut être que les gents retrouverais les joie d'acheter un livre ou une BD.
Posté le 08 décembre 2007 à 20h47
Des milliers... des dizaines plutôt et encore, faut pas pousser tout de même ! ;-)
Posté le 08 décembre 2007 à 21h18
Ca me fait bien rigoler ! Ces sociétés qui préfèrent s'attaqué aux feuilles (les FAI) aux lieu de s'en prendre aux racines (les serveurs Usenet). Ces sociétés sont encore plus crétins que les acteurs des pub "cretins.fr" C'est sociétés de bandes dessinées qui appartiennent tous aux groupes Lagardère. C'est Arnaud Lagardère qui se venge contre le trublions de l'Internet en France
Posté le 08 décembre 2007 à 22h46
Bah, y a pas un serveur qui centralise tout usenet hein. Et le serveur de free est le 9eme serveur mondial sur usenet. ( http://top1000.org/ )

zen
Posté le 08 décembre 2007 à 23h38
« commentaire de Jojo posté le 08 décembre 2007 à 11h58 <quote>Sinon il y a quoi de bien non copyright sur les binaires (c'est une vraie question et pas une boutade hein) ?</quote> Bof pas grand chose. Le plus utile ca reste les démos et patch des jeux a mon gout. (Parceque entre telecharger la derniere démo de 2go sur un serveur saturé ou la prendre sur les ngs avec un débit monstrueux, pour moi y a pas photo) Et apres y a de temps en temps des trucs sous licence creative commons ou gpl qui tombe. D'ailleurs, c'est ammusant de voir que les derniers posts sur le groupe incriminé contiennent des bds sous licence creative commons.» Pour ça le FTP ou les torrents c'est pas plus mal et 2Go même en http ou P2P c'est pas forcement la mort car logiquement pas tous les jours... Sinon parfois dans les magazines il y a ces démos et/ou patchs. Donc pour moi aucun intérêt d'aller y faire un tour, merci pour ces précisions.
Posté le 09 décembre 2007 à 10h32
Bonjour à tous, Il est vrai que lire les Bds sur PC, je n'y avais pas pensé, car comme j'ai une FNAC dans ma ville, je prefère aller la lire la bas... Mais enfin, on peut se demander quel préjudice il peut atteindre, vu comme se porte la BD actuellement. A mon avis, c'est un avis concerté entre les majors de musiques, de vidéo et désormais de Bds pour demander à ce que Free ferme complètement les newsgroups. Je serais Free, je deviendrais fournisseurs d'accès newsgroups (option + 2 ou 3 Euros), car vaut mieux payer pour avoir accès au newsgroups que les laisser en libre acces : je ne comprends pas cette démarche... Alex
Posté le 09 décembre 2007 à 16h20
ca serait pas de la délation venant de certains concurrents (dont je tairais le nom) par hazard ?
Posté le 09 décembre 2007 à 19h36
Ca s'appelle une chasse aux sorcières, pour FREE qui est politiquement de gauche, alors que l'Etat est à droite toute.

zen
Posté le 09 décembre 2007 à 22h06
Politiquement de gauche tu le vois comment? Car pour le moment Free je vois une boite qui est à la bourse et tente par tous les moyens d'augmenter sa valeur, faire payer plus le client plus ou moins bien (genre service+ coché par défaut à l'abonnement), aucune différence dans le traitement des clients plus ou moins (non)fortunés. Bref, là je vois pas sur quoi se baser.
Posté le 09 décembre 2007 à 22h09
pkoi le gouvernement n'attaque pas marlboro pour destruction de la santé ? pkoi l'asso de securité routiere n'attaque pas BMW et mercedes parce que leurs bagnoles roulent à 200 ? franchement, y'a vraiment que ds l'industrie du disque qu'on crie au loup, et le pire, ca marche o_O
Posté le 10 décembre 2007 à 02h45
Décidément les newsgroups attirent beaucoup de problèmes ces derniers temps.
Posté le 10 décembre 2007 à 10h17
Pendant 1 ou 3 mois fermeture totale des newsgroups même des payants, on mesure si le chiffre d'affaire remonte... S'il ne remonte pas les newsgroups ne son sont pas responsable et Toc... S'il remonte , vous avez gagné cher censeur anti liberté. Par contre il faudra suprimer la taxe copie privée.. sur les disque dur , Cd , DVD, clé USB. Quand je fais des photos de paysages avec mon APN ,et que je grave le tout sur un DVD je fais un cadeau de 1€60 a la sacem... Ami photographes si on faisait tous une demande de rembourssement ... Cet argent récolté servirais pour une association de sauvegarde de nos paysages. De quoi faire plus de belles photos... :-p Pour les incrédules 25DVDR en france 55€ , en allemagne 10 € , difference 1€80 par DVD ! TVA sue la taxe 0.20€ a elle toute seule... Mais surement on nous dirais que cette taxe ne sert a rien et qu'elle va être suprimée...
Posté le 10 décembre 2007 à 11h31
[quote] Ça m'étonne qu'il n'aient pas attaqué les fabricants de scanners... [/quote] lol +1...au lieu de crier au scandale, ils devraient faire comme Marvel qui a mis à dispo 2500 comics en flash sur leur site gratuitement.
Posté le 10 décembre 2007 à 12h36
<quote>Pendant 1 ou 3 mois fermeture totale des newsgroups même des payants, on mesure si le chiffre d'affaire remonte...</quote> Pour la démonstration, disons plutôt 6 mois : c'est comme l'essence, il faut attendre que les stocks s'épuisent avant que les gens réagissent.

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